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Mise à jour : septembre 2025
Sommaire
1. Éditeur du site et de l'application 2. Conception et réalisation 3. Hébergement 4. Conditions générales d'utilisation (CGU) 5. Propriété intellectuelle 7. Données personnelles et cookies 8. Responsabilité
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1. Éditeur du site et de l'application 2. Conception et réalisation 3. Hébergement 4. Conditions générales d'utilisation (CGU) 5. Propriété intellectuelle 7. Données personnelles et cookies 8. Responsabilité

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site et/ou de l'application mobile les présentes mentions légales.

1.Éditeur du site et de l'application

Dénomination sociale :
BZ
Forme juridique :
SAS
Capital social :
37 850 000 €
Siège social :
QUAI DE PETIT COURONNE, 76650 PETIT-COURONNE (LE)
RCS :
Rouen n° 803053677
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR76803053677
Représentant légal :
Beuzelin Florent – Président
Directeur de la publication :
GOUBY Xavier
Contact :
Téléphone : 02 32 67 20 60
Email : contact@maisonsources.fr

2.Conception et réalisation

Service communication Groupe BZ
02 32 67 20 60
Email : contact@groupebz.fr

3.Hébergement

Hébergeur :
OVH
Adresse :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Capital Social :
10 069 020 €
RCS :
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

4.Conditions générales d'utilisation (CGU)

L'utilisation du site et de l'application est soumise aux CGU accessibles à tout moment sur la plateforme. L'utilisateur s'engage à en prendre connaissance et à les respecter.

5.Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site et l'application (textes, images, logos, marques, bases de données, structure, code source) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques conformément au Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite préalable de SAS BZ est interdite.

7.Données personnelles et cookies

Les données personnelles collectées via le site et l'application sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible en ligne. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit de définir le sort de ses données après son décès. Ces droits peuvent être exercés à l'adresse suivante :

Par courrier : QUAI DE PETIT COURONNE, 76650 PETIT-COURONNE (LE)

Par email : rgpd@groupebz.fr

L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés).

Le site et l'application peuvent déposer des cookies ou traceurs sur le terminal de l'utilisateur, conformément aux recommandations de la CNIL. Le paramétrage des cookies est accessible via le bandeau d'information lors de la première visite.

8.Responsabilité

La SAS BZ met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable d'erreurs, d'omissions ou d'éventuelles indisponibilités du service.

L'utilisateur est responsable de son matériel, de ses données et de l'usage qu'il fait de la plateforme.

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